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ARRÊTÉ du 11 mars 2015

modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation des parcours après la troisième

Résumé. Un arrêté de 2015 réorganise les parcours après la troisième pour inclure des filières générales, technologiques et professionnelles, avec une mise en œuvre à la rentrée scolaire 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-1 (Rôle des lycées dans la formation secondaire) à D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 janvier 2015,

Arrête :

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Réorganisation des parcours après la classe de troisième

Résumé. Les parcours après la troisième sont réorganisés pour inclure différentes filières générales, technologiques et professionnelles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1 → Version 9
- Arrêté du 17 janvier 1992
Art. 1

En vigueur depuis le 31 août 2015

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Entrée en vigueur d'un arrêté éducatif

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2015.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

En vigueur depuis le 31 août 2015

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer tout le monde de ses nouvelles règles.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

En vigueur depuis le lundi 31 août 2015

ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Article 1
Article 2
Article 3