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Réorganisation des parcours après la classe de troisième
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-1 (Rôle des lycées dans la formation secondaire) à D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée) ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 janvier 2015,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1
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En vigueur depuis le 31 août 2015
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.
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En vigueur depuis le 31 août 2015
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 mars 2015.
Najat Vallaud-Belkacem