Arrêté du 11 mars 2009

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'annexe est consultable et téléchargeable sur le site internet : www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 mars 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès en ligne aux règles d'hygiène pour le perçage des oreilles et du nez

Résumé. Un document d'hygiène pour percer les oreilles et le nez est disponible en ligne.

L'annexe est consultable et téléchargeable sur le site internet : www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 21 mars 2009

Source : Légifrance