Arrêté du 11 mai 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe 2 portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 août 2026

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Modification de la liste des matériaux forestiers

Résumé. Un arrêté modifie la liste des matériaux autorisés pour la reproduction des forêts.

L'annexe 2 portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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