Arrêté du 11 mai 2026

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme » (zone spéciale de conservation).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des espèces et habitats protégés dans un site Natura 2000

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 de la haute vallée de la Drôme.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme » (zone spéciale de conservation).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 mai 2026

Source : Légifrance