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Arrêté du 11 mai 2011

fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts au recrutement au titre de l'année 2011 (1er tour)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Règles de candidature pour des postes de professeur en odontologie (2011)

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour postuler à des postes de professeur en odontologie en 2011, incluant les documents à fournir et les délais.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, et notamment son titre Ier, chapitre II ;

Vu l'arrêté du 14 mai 1990 modifié fixant la procédure de recrutement des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires et des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, et notamment ses articles 9 à 12 ;

Vu l'arrêté du 13 janvier 2011 (Arrêté du 13 janvier 2011 sur les mutations et concours en odontologie) portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2011 et fixant les modalités de candidature ;

Vu l'arrêté du 11 mai 2011 (Publication des résultats du concours de professeurs en odontologie) fixant les listes d'admission aux concours ouverts au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires,

Arrêtent :

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Postulation aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier

Résumé. Les candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier en odontologie ont 18 jours pour postuler à des emplois disponibles en 2011.

Les personnes inscrites sur les listes d'admission aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires peuvent, dans un délai de dix-huit jours suivant la publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), postuler aux emplois désignés dans l'annexe I, offerts au recrutement au titre de l'année 2011.

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Pièces nécessaires pour postuler à un concours

Résumé. Pour postuler à un concours de professeur des universités-praticien hospitalier, il faut envoyer une lettre de candidature, un CV, un exposé écrit de ses titres et travaux, et une liste d'emplois postulés classés par ordre de préférence.

Les dossiers de candidature sont constitués des pièces suivantes :
1° Une lettre de candidature rédigée selon le modèle joint en annexe II ;
2° Un curriculum vitae dactylographié sur trois pages recto ;
3° Un exemplaire de l'exposé écrit des titres et travaux, soumis au jury mentionné à l'article 12 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié ;
4° En cas de candidatures multiples, la liste des emplois postulés classés par ordre de préférence.

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Envoi des dossiers de candidature en odontologie

Résumé. Les dossiers de candidature pour un poste d'odontologie doivent être envoyés à deux responsables différents.

Les dossiers de candidature doivent être adressés, d'une part, au directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie dont relève l'emploi postulé et, d'autre part, au directeur général du centre hospitalier universitaire concerné.

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Envoi du double du dossier de candidature

Résumé. Les candidats doivent envoyer une copie de leur dossier de candidature (sauf l'exposé écrit des titres et travaux) à deux ministères spécifiques dans un délai imparti.

Un double du dossier de candidature, à l'exception de l'exposé écrit des titres et travaux mentionné au 3° de l'article 2 (Pièces nécessaires pour postuler à un concours) ci-dessus, doit être adressé dans le délai prescrit à l'article 1er (Postulation aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier) ci-dessus :
― au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, sous-direction du recrutement et de la gestion des carrières, bureau des personnels de santé (DGRH A2-4), 72, rue Regnault, 75243 Paris Cedex 13 ;
― au ministère du travail, de l'emploi et de la santé, direction générale de l'offre de soins, sous-direction des ressources humaines du système de santé, bureau des ressources humaines hospitalières (RH 4), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.

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Procédure de recrutement après expiration du délai

Résumé. Après le délai de candidature, les dossiers sont examinés par des conseils spécialisés avant une nomination conjointe par les ministres compétents.

A l'expiration du délai fixé à l'article 1er (Postulation aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier) du présent arrêté, il est fait application de la procédure prévue aux articles 10, 11 et 12 de l'arrêté du 14 mai 1990 susvisé relatif à la procédure de recrutement.

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Délai pour l'envoi des avis

Résumé. Les avis des conseils concernés doivent être envoyés aux ministères dans les quinze jours après la fin des candidatures.

Les avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie et de la commission médicale d'établissement doivent parvenir aux deux départements ministériels concernés dans un délai de quinze jours suivant la date de clôture du dépôt des candidatures.

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Preuve d'absence d'activité privée pour une nomination

Résumé. Pour être nommé, il faut prouver qu'on ne fait pas d'activité privée ou qu'on a arrêté, et envoyer ce document au ministère dans les trois mois.

La nomination des candidats ne pourra être prononcée qu'après production d'un document administratif justifiant de l'absence d'une activité libérale privée ou de sa cessation.
Ce document doit être adressé au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (direction générale des ressources humaines, service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, sous-direction du recrutement et de la gestion des carrières, bureau des personnels de santé [DGRH A2-4], 72, rue Regnault, 75243 Paris Cedex 13), dans le délai maximum de trois mois suivant la date de notification par les autorités de tutelle de la proposition de nomination.

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. L'article précise que deux directrices générales sont responsables de la mise en œuvre de l'arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale des ressources humaines et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

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Postes de professeurs en odontologie pour 2011

Résumé. Un arrêté liste les postes de professeurs en odontologie disponibles pour l'année 2011, avec leurs spécialités et lieux.

Fait le 11 mai 2011.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale

des ressources humaines,

J. Théophile

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

adjoint à la directrice générale

de l'offre de soins,

F. Faucon

Arrêté du 11 mai 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Annexe