Arrêté du 11 mai 2009

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

L'annexe 2 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définitions pour la gestion de l'influenza aviaire) est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 2 d'un arrêté sur les oiseaux

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe 2 d'un précédent arrêté sur les oiseaux et leur élevage.

L'annexe 2 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définitions pour la gestion de l'influenza aviaire) est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009

Source : Légifrance