A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. 3
1 version
1 modifié
Arrêté du 11 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 24 janvier 2008 modifié relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité ;
Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 18 août 2008 ;
Vu l'avis du Comité consultatif de la santé et de la protection animales en date du 25 septembre 2008,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. 7
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1 modifié
Créé le 21 mai 2009
L'annexe 1 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
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Créé le 21 mai 2009
L'annexe 2 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.
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Créé le 21 mai 2009
L'annexe 4 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. Annexe 5 → Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. Annexe 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. Annexe 5 → Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. Annexe 5
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1 modifié
Créé le 21 mai 2009
Toute référence au niveau de risque épizootique « négligeable 1 » et au niveau de risque épizootique « négligeable 2 » s'entend comme une référence au niveau de risque épizootique « négligeable ».
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Créé le 21 mai 2009
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 11 mai 2009.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint,
J.-L. Angot
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,
de l'énergie, du développement durable
et de l'aménagement du territoire,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'eau et de la biodiversité,
O. Gauthier
En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009
Arrêté du 11 mai 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe