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Arrêté du 11 mai 2009

modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

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Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu l'arrêté du 24 janvier 2008 modifié relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité ;

Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 18 août 2008 ;

Vu l'avis du Comité consultatif de la santé et de la protection animales en date du 25 septembre 2008,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction des niveaux de risque épizootique pour les oiseaux captifs

Résumé. Le ministre de l'agriculture réduit les niveaux de risque épizootique pour les oiseaux captifs en cas d'influenza aviaire, passant de six à cinq niveaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des mesures de prévention pour les oiseaux

Résumé. Les mesures de biosécurité pour les oiseaux dépendent du niveau de risque épizootique et incluent des règles spécifiques pour les élevages, les rassemblements, la chasse et la sécurité civile.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 mai 2009

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sanitaires pour les oiseaux captifs

Résumé. Un arrêté remplace une annexe concernant les règles de prévention et de surveillance de l'influenza aviaire chez les oiseaux captifs.

L'annexe 1 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Gestion des risques d'influenza aviaire en France) est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 2 d'un arrêté sur les oiseaux

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe 2 d'un précédent arrêté sur les oiseaux et leur élevage.

L'annexe 2 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définitions pour la gestion de l'influenza aviaire) est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'annexe relative aux risques épizootiques

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe 4 d'un précédent arrêté concernant la gestion des risques épizootiques.

L'annexe 4 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Régionalisation du risque de maladie animale) est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. L'arrêté du 11 mai 2009 modifie l'annexe 5 de l'arrêté du 24 janvier 2008.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 janvier 2008Art. Annexe 5 → Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008
Art. Annexe 5

En vigueur depuis le 21 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des niveaux de risque épizootique

Résumé. Un texte juridique simplifie les niveaux de risque épizootique en les regroupant sous une seule catégorie.

Toute référence au niveau de risque épizootique « négligeable 1 » et au niveau de risque épizootique « négligeable 2 » s'entend comme une référence au niveau de risque épizootique « négligeable ».

En vigueur depuis le 21 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 11 mai 2009 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 mai 2009.

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

J.-L. Angot

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,

de l'énergie, du développement durable

et de l'aménagement du territoire,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'eau et de la biodiversité,

O. Gauthier

En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009

Arrêté du 11 mai 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe