Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures de prévention pour les oiseaux
Résumé. Les mesures de biosécurité pour les oiseaux dépendent du niveau de risque épizootique et incluent des règles spécifiques pour les élevages, les rassemblements, la chasse et la sécurité civile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. 7 : Mesures de prévention contre les maladies aviaires
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. 7