Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réduction des niveaux de risque épizootique pour les oiseaux captifs
Résumé. Le ministre de l'agriculture réduit les niveaux de risque épizootique pour les oiseaux captifs en cas d'influenza aviaire, passant de six à cinq niveaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 janvier 2008Art. 3 : Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. 3