Arrêté du 11 mai 2009

Article 8

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Article 8

Toute référence au niveau de risque épizootique « négligeable 1 » et au niveau de risque épizootique « négligeable 2 » s'entend comme une référence au niveau de risque épizootique « négligeable ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 21 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des niveaux de risque épizootique

Résumé. Un texte juridique simplifie les niveaux de risque épizootique en les regroupant sous une seule catégorie.

Toute référence au niveau de risque épizootique « négligeable 1 » et au niveau de risque épizootique « négligeable 2 » s'entend comme une référence au niveau de risque épizootique « négligeable ».

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En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009

Source : Légifrance