Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de la commission des Oscars
Résumé. La commission qui choisit le film français pour les Oscars change de règles : son mandat passe à un an, les membres suppléants sont supprimés et le nom de l'association est corrigé.
A modifié les dispositions suivantes :