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Arrêté du 11 juin 2026

modifiant la partie réglementaire du code du cinéma et de l'image animée et relatif à la sélection de l'œuvre cinématographique représentant le cinéma français aux Oscars

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du mandat de la commission du cinéma

Résumé. Un arrêté réduit le mandat de la commission du cinéma à un an et supprime les membres suppléants.

La ministre de la culture,

Vu le code du cinéma et de l'image animée, notamment son article A. 210-11 (Sélection du film français pour les Oscars),

Arrête :

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Modification des règles de la commission des Oscars

Résumé. La commission qui choisit le film français pour les Oscars change de règles : son mandat passe à un an, les membres suppléants sont supprimés et le nom de l'association est corrigé.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 juin 2026

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 11 juin 2026 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général délégué,

O. Henrard

En vigueur depuis le mercredi 24 juin 2026

Arrêté du 11 juin 2026
Article 1
Article 2