Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des indemnités spécifiques de service
Résumé. Les montants moyens annuels de l'indemnité spécifique de service pour certains emplois et grades sont augmentés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 novembre 2009Art. 1 : Fixation des indemnités spécifiques pour des postes de la défense
→ Version 2
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- Arrêté du 11 novembre 2009Art. 1