Le 8° de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
« 8° D'un titre ou diplôme sanctionnant un cycle d'études post-secondaires d'au moins trois années, acquis en France ou dans un autre Etat, et attesté par l'autorité compétente de l'Etat considéré. »

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2004 des concours.

Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.