JORF n°0168 du 16 juillet 2024

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la ligne dans la commission professionnelle consultative “industrie”

Résumé Un arrêté ajoute des écoles de la Marine nationale à une liste.

Dans la rubrique « commission professionnelle consultative “ industrie ” » du tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 mai 2024 susvisé, la ligne :
«

| 5 |Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales|255r|5 ans|Marine nationale :
-Pôle écoles Méditerranée (PEM)| |:-:|--------------------------------------------------------------------------------|:--:|:---:|---------------------------------------------------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

| 5 |Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales|255r|5 ans|Marine nationale :
-Pôle écoles Méditerranée (PEM)
-Ecole de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest)
-Ecole de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM/ BPN)| |:-:|--------------------------------------------------------------------------------|:--:|:---:|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|

».


Historique des versions

Version 1

Dans la rubrique « commission professionnelle consultative “ industrie ” » du tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 mai 2024 susvisé, la ligne :

«

5

Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales

255r

5 ans

Marine nationale :

-Pôle écoles Méditerranée (PEM)

»

est remplacée par la ligne :

«

5

Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales

255r

5 ans

Marine nationale :

-Pôle écoles Méditerranée (PEM)

-Ecole de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest)

-Ecole de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM/ BPN)

».