Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'admission à un examen
Résumé. L'admission à l'examen est accordée si le candidat obtient une moyenne d'au moins 10 sur 20 et a passé toutes les épreuves.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté n°91-1197 du 7 janvier 1993Art. 5 : Conditions de réussite à l'examen
→ Version 3 : Modification des critères d'admission et du délai de communication des résultats
→ Version 3 : Modification des critères d'admission et du délai de communication des résultats
- Arrêté n°91-1197 du 7 janvier 1993Art. 5