Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la description des opérations spatiales
Résumé. L'arrêté modifie la description des opérations spatiales pour inclure la durée maximale prévue et les détails des sous-systèmes, ainsi que les constituants des objets spatiaux en fin de vie.
A modifié les dispositions suivantes :