Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des justifications techniques pour les systèmes de lancement spatial
Résumé. L'arrêté modifie les justifications requises pour la maîtrise technique des systèmes de lancement spatial, en précisant les détails à fournir pour assurer la sécurité et la fiabilité.
A modifié les dispositions suivantes :