Arrêté du 11 juillet 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des bateaux utilisés dans le cadre de missions de secours ou pour assurer la sécurité de manifestations nautiques est définie à l'annexe I du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des bateaux pour les secours et manifestations nautiques

Résumé. Un arrêté liste les bateaux utilisés pour les secours et la sécurité lors d'événements nautiques.

La liste des bateaux utilisés dans le cadre de missions de secours ou pour assurer la sécurité de manifestations nautiques est définie à l'annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 juillet 2016

Source : Légifrance