JORF n°0228 du 1 octobre 2022

Arrêté du 23 septembre 2022

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 7 avril 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscrition d'une variété d'avoine rude au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Une nouvelle variété d'avoine est inscrite au catalogue français des plantes cultivées pour 10 ans, pour piéger les nitrates et servir d'engrais vert.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------|---------------|--------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Avoine rude rubrique « usage en plante de services »|Activy. (1) (2)|Jouffray Drillaud SA (FR).| Cérience (FR). |

(1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.

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Article 2

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Inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel pour la multiplication des semences

Résumé Des variétés de blé et d'orge peuvent être cultivées et vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |---------------------------|------------|-------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver |ASUR F6062. |Asur Plant Breeding (FR).| Asur Plant Breeding (FR). | | | ASUR M539. |Asur Plant Breeding (FR).| Asur Plant Breeding (FR). | | | SU Carson. |Asur Plant Breeding (FR).| Asur Plant Breeding (FR). | |Orge de printemps à 2 rangs| Discover. |Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). |

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Article 3

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Transfert de variétés de plantes de la liste A à la liste B du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de blé et d'orge changent de liste dans le catalogue des plantes cultivées, avec des entreprises responsables de leur entretien.

Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------|------------|-------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver | Calumet. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | |Orge d'hiver à 2 rangs| Atomo. |Nickerson International Research GEIE (FR).| Limagrain Europe (FR). |

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Article 4

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes cultivées en France restent inscrites pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Avoine de printemps : Corneil, Myrtille, Zorro.
- Avoine d'hiver : Calvaro, Timoko, Vodka.
- Blé dur : Babylone, Relief, RGT Fabionur.
- Blé tendre d'hiver : Addict, Altamira, Barok, Chevron, Creek, Descartes, Falado, Forblanc, Forcali, Fructidor, Goncourt, Hybiza, Hywin, Lithium, Modern, Réciproc, RGT Kilimanjaro, RGT Venezio, Solehio, Sorrial, Syllon.
- Orge de printemps à 2 rangs : Brennus, Pionier, Sanette, Style, Sunshine, Tamtam.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Amistar, Mangoo.
- Riz : Manobi.
- Triticale : Agostino.

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Article 5

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé L'inscription de certaines variétés de céréales est prolongée pour cinq ans

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Blé tendre d'hiver : Calumet.
- Orge d'hiver à 2 rangs : Atomo.
- Triticale : Jokari.

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Article 6

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Prolongation de l'inscription de la variété de blé tendre d'hiver Sublim

Résumé La variété de blé Sublim reste dans le catalogue officiel des plantes pendant 5 ans de plus, à partir du 1er janvier 2023.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P) de la variété de blé tendre d'hiver Sublim.

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Article 7

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes ne seront plus dans le catalogue officiel à partir de 2023, mais pourront encore être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- Avoine de printemps : KWS Nuage.
- Avoine d'hiver : KWS Monument.
- Blé dur : Nobilis, RGT Quidur.
- Blé tendre d'hiver : Biplan, Calcio, Galopain, Hekto, Hycrop, RGT Cyclo, RGT Mondio, RGT Natureo.
- Orge de printemps à 2 rangs : KWS Jessie.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Gambrinus, Gigga, KWS Avenir, KWS Flemming, KWS Globe.
- Triticale : RGT Molinac, RGT Suliac, Trefl.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 8

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de blé et d'orge ne seront plus dans la liste officielle des plantes cultivées en France à partir de fin décembre 2022.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- Blé dur : Ismur.
- Blé tendre d'hiver : ASUR F5482, LG Alberic, RGT Refill, SUR 747.
- Orge de printemps à 2 rangs : Galaxis, KWS Memoris.
- Orge d'hiver à 2 rangs : RGT Orijino.

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Article 9

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Radiation d'une lignée du Catalogue des Variétés de plantes

Résumé La lignée RGT Villarac ne sera plus utilisée en France à partir du 31 décembre 2022.

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides de triticale du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2022, la lignée RGT Villarac.

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Article 10

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Désignation d'un nouveau responsable pour la variété de blé dur

Résumé Une nouvelle société est chargée de conserver quatre variétés de blé dur.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Società Produttori Sementi S.p.A. (IT) » pour les variétés de blé dur Babylone, Heraklion, Relief, SY Banco.

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Article 11

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 septembre 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux