JORF n°0013 du 15 janvier 2023

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Quelques variétés de plantes ne sont plus dans le catalogue officiel depuis le 31 décembre 2022, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- avoine d'hiver : Maestro.
- blé tendre de printemps : Spécifik.
- blé tendre d'hiver : Annecy, Belepi, Grapeli, Pezandor.
- orge d'hiver à 6 rangs : Brunel.
- triticale : Anagram.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- avoine d'hiver : Maestro.

- blé tendre de printemps : Spécifik.

- blé tendre d'hiver : Annecy, Belepi, Grapeli, Pezandor.

- orge d'hiver à 6 rangs : Brunel.

- triticale : Anagram.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.