Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables pour l'entrée en formation
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3
Source : Légifrance
Création d'épreuves certificatives pour le diplôme en sport adapté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 8
Application des dispositions des articles 3, 5, 6, 7 et 8 et des annexes I, II et III à compter de la publication
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Art. 3 (V)
Arrêté du 12 juillet 2007
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17