Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle dans le sport adapté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
cite
Source : Légifrance
Création d'épreuves certificatives pour le diplôme en sport adapté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 8
Art. 4 (V)
Arrêté du 12 juillet 2007
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20