Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès à la formation d'encadrement en badminton
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Source : Légifrance
Création du diplôme d'État spécialisé en badminton
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 9
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et aux demandes d'habilitation
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Conditions pour former des entraîneurs de badminton
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 3 (V)
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17