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Création du diplôme d'État spécialisé en badminton
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 11 janvier 2022
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et aux demandes d'habilitation
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Annexes (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. A212-52
Code du sport