Arrêté du 11 janvier 2022

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création du diplôme d'État spécialisé en badminton

Résumé. Le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ badminton ” est créé avec des annexes détaillant les activités, compétences, évaluations et dispenses pour les titulaires.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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