Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des modalités d'évaluation en badminton
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
modifie
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme d'État supérieur pour les techniciens du badminton
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 9
Application différenciée des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Exemptions pour les diplômés en badminton
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 (V)
article A. 212- 57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport