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Modification des exigences pour enseigner le badminton
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Application différenciée des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Exigences pour encadrer une activité sportive
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20