Arrêté du 11 janvier 2022

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un diplôme d'État supérieur pour les techniciens du badminton

Résumé. Un nouvel arrêté crée un diplôme d'État supérieur pour les techniciens du badminton, spécialisé dans l'entraînement de haut niveau et la direction de structures sportives.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexeArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Historique des versions

Source : Légifrance