Arrêté du 11 janvier 2016

Article 1

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Article 1

La décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base est homologuée.

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En vigueur depuis le 16 janvier 2016

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Approbation d'un rapport sur la sécurité des centrales nucléaires

Résumé. Un rapport sur la sécurité des centrales nucléaires a été approuvé par l'Autorité de sûreté nucléaire.

La décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base est homologuée.

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