Arrêté du 11 janvier 2013

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles de validation des diplômes) à 9 (Précision des modalités d'évaluation en ski alpin) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 janvier 2013

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Modification d'un arrêté existant

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour réorganiser certains titres et conditions d'évaluation.

L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles de validation des diplômes) à 9 (Précision des modalités d'évaluation en ski alpin) du présent arrêté.

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