A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMENArrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XIII : LES DISPENSESArrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAUArrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
- Arrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES, Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES