Arrêté du 11 janvier 2013

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2012

Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES, Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

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Modification des règles de validation des diplômes

Résumé. Un arrêté modifie des règles sur la validation des études et l'expérience pour les diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMENArrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 11 avril 2012Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES → Version 2
- Arrêté du 11 avril 2012
Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES, Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

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