Arrêté du 11 janvier 2012

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ
de la certification professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle

Moniteur de rugby à XV

335t

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de rugby

Animateur de loisir sportif

335t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) ; Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP) ; Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne sports pour tous (FFEPMM sports pour tous) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV)

Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option quad, option moto verte

335t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de motocyclisme (FFM)

Opérateur de stationnement

340

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Adjoint au responsable d'exploitation de stationnement

340

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Responsable d'exploitation de stationnement

340

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 janvier 2012 · Dernière version le 10 décembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Certifications professionnelles enregistrées

Résumé. L'article liste des certifications professionnelles enregistrées dans un répertoire national, avec leur durée de validité et les organismes qui les délivrent.

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ
de la certification professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle

Moniteur de rugby à XV

335t

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de rugby

Animateur de loisir sportif

335t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) ; Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP) ; Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne sports pour tous (FFEPMM sports pour tous) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV)

Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option quad, option moto verte

335t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de motocyclisme (FFM)

Opérateur de stationnement

340

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Adjoint au responsable d'exploitation de stationnement

340

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Responsable d'exploitation de stationnement

340

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 10 décembre 2012

Modifié parArrêté du 27 novembre 2012art. 4 : Modification des certifications professionnelles

En résumé. L'article a été mis à jour pour inclure de nouvelles certifications professionnelles et préciser les durées et codes NSF des certifications existantes.

En vigueur du dimanche 15 avril 2012 au dimanche 9 décembre 2012

Modifié parArrêté du 5 avril 2012art. 7 : Modification des certifications professionnelles

En résumé. La modification supprime le tiret dans la désignation du poste d'Adjoint au responsable d'exploitation de stationnement, clarifiant ainsi son intitulé.

En vigueur du vendredi 20 janvier 2012 au samedi 14 avril 2012

Source : Légifrance