Arrêté du 11 janvier 2012

Article 1

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Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ
de la certification professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle

V

Maçon travaux routiers

231s

3 ans

Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF)

V

Agent de maintenance nautique

250r

3 ans

Chambre de métiers du Var - Institut de promotion et de formation aux métiers de la mer (IPFM)

V

Peintre industriel

254s

5 ans

IFI peinture

V

Hydro-praticien

330t

5 ans

Formation conseil thalatherm (FCT)

V

Animateur assistant d'équitation

335

5 ans

Fédération française d'équitation

V

Agent de prévention et de sécurité

344t

5 ans

IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation

IV

Soigneur animateur d'établissements zoologiques

212t

5 ans

EPLE FPA

IV

Technicien d'études en génie climatique

227n

5 ans

Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)

IV

Technicien de maintenance en équipements de génie climatique

227r

5 ans

Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)

IV

Secrétaire médical(e) - médico-social(e)

324t

5 ans

Ecole Medcomm

IV

Agent d'exploitation en hôtellerie/restauration

334t

5 ans

Forma - Catalyse

III

Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux

211w

5 ans

Association consulaire interprofessionnelle de formation permanente (ACIFOP Libourne)

III

Décorateur

230n, 233n

5 ans

Institut CREAD

III

Responsable de chantier bâtiment et travaux publics

230p

5 ans

CESI

III

Chef de chantier de terrassement voieries et réseaux divers

231p

4 ans

Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux

III

Peintre en décor du patrimoine

233v

5 ans

Ecole d'Avignon - centre de formation à la réhabilitation du patrimoine architectural

III

Styliste-modéliste

242

5 ans

Institut bordelais de stylisme-modélisme (IBSM)

III

Responsable de chantier en installation électrique

255p

5 ans

CESI

III

Assistant transport international

311p

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Marseille - Provence - Groupe école pratique (GEP)

III

Décorateur étalagiste marchandiseur

312v

3 ans

Association des centres de promotion et reconversion professionnelles en agriculture (ACPRPA) - Piverdière

III

Assistant(e) en gestion des ressources humaines

315p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen

III

Gestionnaire de paie

315t

5 ans

CIEFA Rhône-Alpes

III

Webmaster

320

5 ans

ARIES PACA ; ARIES Rhône-Alpes ; ARIES Toulouse

III

Animateur 3D

320

3 ans

ArtFx

III

LEAD 3D

320

3 ans

ArtFx

III

Responsable des effets spéciaux numériques

320

3 ans

ArtFx

III

Technicien intégrateur web

320t, 321t, 326

3 ans

Buroscope

III

Assistant(e) juridique

324p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen

III

Assistant(e) commercial(e)

324p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

III

Assistant(e) de direction

324p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

III

Assistant(e) juridique

324p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

III

Bibliothécaire documentaliste

325

5 ans

Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD)

III

Analyste programmeur

326t

3 ans

CESI

III

Délégué pharmaceutique

331w, 312t

5 ans

Ecole Medcomm

II

Responsable projet packaging, recherche et développement, développement durable

200n

3 ans

Lycée Louis Delage (Cognac)

II

Chef de projet technologique de management, d'ingénierie et de développement de projet

227, 255w, 326w

5 ans

Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)

II

Conducteur de travaux spécialisé en construction bois

232

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme

II

Responsable de projets eau, hygiène et assainissement de la solidarité internationale

310, 343

5 ans

Mission bioforce développement Rhône-Alpes (Bioforce Rhône-Alpes)

II

Responsable opérationnel en gestion d'entreprise

310m

5 ans

Rouen Business School

II

Chargé de développement marketing et ventes

310t

1 an

ECORIS

II

Responsable de zone import-export

312m

5 ans

Ecole supérieure des hautes études du commerce international (HECI Saint-Louis)

II

Designer graphique

320

5 ans

Sciences-U Lille-Efficom ;

Sciences-U Paris-Esupcom

II

Responsable de communication

320m

5 ans

Centre d'études supérieures alternées en communication (CESACOM)

II

Concepteur 3D

320m

5 ans

ESMA

II

Responsable de communication

320n

5 ans

Institut supérieur de communication et de publicité (ISCOM)

II

Réalisateur 3D

320v

3 ans

SUPCREA Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique

II

Designer graphique et multimédia

320v

5 ans

Ecole Brassart

II

Journaliste multimédia

321t

5 ans

L'Ecole des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD)

II

Webmaster, concepteur réalisateur web

322t

3 ans

Institut bureautique et de gestion des sociétés (IBGS)

II

Concepteur designer graphique

322t

5 ans

Axe sud

II

Photographe

323

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) - Ecole Gobelins

II

Régisseur général

323p

5 ans

Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS)

II

Chef de projet logiciel et réseaux

326n

4 ans

Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris alternance

II

Chargé de projets en systèmes informatiques appliqués

326w

5 ans

Sciences U Lyon - Centre régional d'études supérieures pour la préparation aux affaires (CRESPA)

II

Responsable d'association

330, 332, 335

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Responsable d'exploitation de structures de loisirs ou d'hébergement touristique

334p

3 ans

Groupe Sup de Co (La Rochelle)

II

Responsable en cuisine et restauration gastronomique

334w

4 ans

Institut Paul Bocuse - Hôtellerie et arts culinaires

II

Restaurateur conservateur de biens culturels

342v

5 ans

Condé - Paris - Arts appliqués et métiers d'art

II

Responsable de projet en santé, sécurité au travail

344r

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

I

Expert en ingénierie des biotechnologies

222

3 ans

Institut supérieur des biotechnologie Sup Biotech Paris ISBP

I

Expert en ingénierie des systèmes aéronautiques et spatiaux

253n

1 an

Association IPSA - Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)

I

Manager de l'achat international

312p

5 ans

KEDGE business school

I

Directeur artistique en art graphique et design numérique

320v

3 ans

Académie Julian Rive Gauche - ESAG Penninghen

I

Réalisateur numérique

323n

3 ans

Association Léonard de Vinci - Institut de l'internet et du multimédia (IIM)

I

Expert en ingénierie informatique appliquée

326n

5 ans

INGESUP

I

Ostéopathe

331

3 ans

Centre d'ostéopathie Atman (COA)

I

Chargé de développement économique territorial

341m

4 ans

Ecole de management de Normandie (EM Normandie)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 20 janvier 2012 · Dernière version le 8 juin 2016

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Enregistrement de certifications professionnelles

Résumé. L'arrêté du 11 janvier 2012 enregistre diverses certifications professionnelles dans le répertoire national, avec leurs niveaux, durées et organismes délivrants.

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ
de la certification professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle

V

Maçon travaux routiers

231s

3 ans

Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF)

V

Agent de maintenance nautique

250r

3 ans

Chambre de métiers du Var - Institut de promotion et de formation aux métiers de la mer (IPFM)

V

Peintre industriel

254s

5 ans

IFI peinture

V

Hydro-praticien

330t

5 ans

Formation conseil thalatherm (FCT)

V

Animateur assistant d'équitation

335

5 ans

Fédération française d'équitation

V

Agent de prévention et de sécurité

344t

5 ans

IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation

IV

Soigneur animateur d'établissements zoologiques

212t

5 ans

EPLE FPA

IV

Technicien d'études en génie climatique

227n

5 ans

Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)

IV

Technicien de maintenance en équipements de génie climatique

227r

5 ans

Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)

IV

Secrétaire médical(e) - médico-social(e)

324t

5 ans

Ecole Medcomm

IV

Agent d'exploitation en hôtellerie/restauration

334t

5 ans

Forma - Catalyse

III

Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux

211w

5 ans

Association consulaire interprofessionnelle de formation permanente (ACIFOP Libourne)

III

Décorateur

230n, 233n

5 ans

Institut CREAD

III

Responsable de chantier bâtiment et travaux publics

230p

5 ans

CESI

III

Chef de chantier de terrassement voieries et réseaux divers

231p

4 ans

Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux

III

Peintre en décor du patrimoine

233v

5 ans

Ecole d'Avignon - centre de formation à la réhabilitation du patrimoine architectural

III

Styliste-modéliste

242

5 ans

Institut bordelais de stylisme-modélisme (IBSM)

III

Responsable de chantier en installation électrique

255p

5 ans

CESI

III

Assistant transport international

311p

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Marseille - Provence - Groupe école pratique (GEP)

III

Décorateur étalagiste marchandiseur

312v

3 ans

Association des centres de promotion et reconversion professionnelles en agriculture (ACPRPA) - Piverdière

III

Assistant(e) en gestion des ressources humaines

315p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen

III

Gestionnaire de paie

315t

5 ans

CIEFA Rhône-Alpes

III

Webmaster

320

5 ans

ARIES PACA ; ARIES Rhône-Alpes ; ARIES Toulouse

III

Animateur 3D

320

3 ans

ArtFx

III

LEAD 3D

320

3 ans

ArtFx

III

Responsable des effets spéciaux numériques

320

3 ans

ArtFx

III

Technicien intégrateur web

320t, 321t, 326

3 ans

Buroscope

III

Assistant(e) juridique

324p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen

III

Assistant(e) commercial(e)

324p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

III

Assistant(e) de direction

324p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

III

Assistant(e) juridique

324p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

III

Bibliothécaire documentaliste

325

5 ans

Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD)

III

Analyste programmeur

326t

3 ans

CESI

III

Délégué pharmaceutique

331w, 312t

5 ans

Ecole Medcomm

II

Responsable projet packaging, recherche et développement, développement durable

200n

3 ans

Lycée Louis Delage (Cognac)

II

Chef de projet technologique de management, d'ingénierie et de développement de projet

227, 255w, 326w

5 ans

Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)

II

Conducteur de travaux spécialisé en construction bois

232

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme

II

Responsable de projets eau, hygiène et assainissement de la solidarité internationale

310, 343

5 ans

Mission bioforce développement Rhône-Alpes (Bioforce Rhône-Alpes)

II

Responsable opérationnel en gestion d'entreprise

310m

5 ans

Rouen Business School

II

Chargé de développement marketing et ventes

310t

1 an

ECORIS

II

Responsable de zone import-export

312m

5 ans

Ecole supérieure des hautes études du commerce international (HECI Saint-Louis)

II

Designer graphique

320

5 ans

Sciences-U Lille-Efficom ;

Sciences-U Paris-Esupcom

II

Responsable de communication

320m

5 ans

Centre d'études supérieures alternées en communication (CESACOM)

II

Concepteur 3D

320m

5 ans

ESMA

II

Responsable de communication

320n

5 ans

Institut supérieur de communication et de publicité (ISCOM)

II

Réalisateur 3D

320v

3 ans

SUPCREA Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique

II

Designer graphique et multimédia

320v

5 ans

Ecole Brassart

II

Journaliste multimédia

321t

5 ans

L'Ecole des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD)

II

Webmaster, concepteur réalisateur web

322t

3 ans

Institut bureautique et de gestion des sociétés (IBGS)

II

Concepteur designer graphique

322t

5 ans

Axe sud

II

Photographe

323

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) - Ecole Gobelins

II

Régisseur général

323p

5 ans

Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS)

II

Chef de projet logiciel et réseaux

326n

4 ans

Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris alternance

II

Chargé de projets en systèmes informatiques appliqués

326w

5 ans

Sciences U Lyon - Centre régional d'études supérieures pour la préparation aux affaires (CRESPA)

II

Responsable d'association

330, 332, 335

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Responsable d'exploitation de structures de loisirs ou d'hébergement touristique

334p

3 ans

Groupe Sup de Co (La Rochelle)

II

Responsable en cuisine et restauration gastronomique

334w

4 ans

Institut Paul Bocuse - Hôtellerie et arts culinaires

II

Restaurateur conservateur de biens culturels

342v

5 ans

Condé - Paris - Arts appliqués et métiers d'art

II

Responsable de projet en santé, sécurité au travail

344r

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

I

Expert en ingénierie des biotechnologies

222

3 ans

Institut supérieur des biotechnologie Sup Biotech Paris ISBP

I

Expert en ingénierie des systèmes aéronautiques et spatiaux

253n

1 an

Association IPSA - Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)

I

Manager de l'achat international

312p

5 ans

KEDGE business school

I

Directeur artistique en art graphique et design numérique

320v

3 ans

Académie Julian Rive Gauche - ESAG Penninghen

I

Réalisateur numérique

323n

3 ans

Association Léonard de Vinci - Institut de l'internet et du multimédia (IIM)

I

Expert en ingénierie informatique appliquée

326n

5 ans

INGESUP

I

Ostéopathe

331

3 ans

Centre d'ostéopathie Atman (COA)

I

Chargé de développement économique territorial

341m

4 ans

Ecole de management de Normandie (EM Normandie)

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 8 juin 2016

Modifié parArrêté du 26 mai 2016art. 3 : Modification de l'arrêté du 11 janvier

En résumé. Plusieurs certifications professionnelles ont été mises à jour avec des changements d'organismes délivrants, notamment pour les métiers d'agent de maintenance nautique, d'agent de prévention et de sécurité, et de secrétaire médical(e) médico-social(e).

En vigueur du dimanche 26 juillet 2015 au mardi 7 juin 2016

Modifié parARRÊTÉ du 17 juillet 2015art. 8 : Modification d'un arrêté de janvier

En résumé. Le nom de l'organisme délivrant la certification 'Expert en ingénierie informatique appliquée' a été changé du CEPIA à INGESUP.

En vigueur du dimanche 30 novembre 2014 au samedi 25 juillet 2015

Modifié parARRÊTÉ du 19 novembre 2014art. 8 : Modification d'un article de l'arrêté du 19 novembre

En résumé. La liste des certifications professionnelles enregistrées a été mise à jour, notamment en modifiant les organismes délivrants pour la certification de 'Designer graphique' et en supprimant une partie du texte concernant cette certification.

En vigueur du samedi 30 novembre 2013 au samedi 29 novembre 2014

Modifié parArrêté du 19 novembre 2013art. 9 (V) : Modification de l'arrêté du 11 janvier

En résumé. Le changement modifie l'organisme délivrant la certification professionnelle de 'Manager de l'achat international' en remplaçant la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) par KEDGE business school.

En vigueur du jeudi 23 août 2012 au vendredi 29 novembre 2013

Modifié parArrêté du 10 août 2012art. 4 : Modification d'un article réglementaire

En résumé. Le changement principal concerne le transfert de la certification 'Expert en ingénierie informatique appliquée' de l'Institut supérieur d'informatique appliquée (INSIA) au Centre d'études pour l'ingénierie appliquée (CEPIA).

En vigueur du vendredi 20 janvier 2012 au mercredi 22 août 2012

Source : Légifrance