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Arrêté du 11 janvier 2011

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 18 juin 2002, 31 mars 2003, 6 octobre 2003, 2 septembre 2005, 31 août 2006, 20 février 2007, 13 septembre 2007, 12 février 2008, 26 août 2008, 1er avril 2009, 24 août 2009 et 15 février 2010 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « semences de colza et autres crucifères »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Basillic Institut national de la recherche agronomique (FR). Serasem (FR).
  Diffusion Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE), Monsanto Technology LLC (US). Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).
  DK Excellium Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE), Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  DK Explicit Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE), Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  DK Exstorm Dekalb Genetics Corporation (US). Monsanto SAS (FR).
  DK Extec Dekalb Genetics Corporation (US). Monsanto SAS (FR).
  ES Agatha Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Hybrirock Adrien Momont et Fils SARL (FR). Momont Hennette et Fils (FR).
  Sensation Serasem (FR). Serasem (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Abaco Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Chance Serasem (FR). Serasem (FR).
  CSZ 7211 Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Decision Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).
  ES Kamillo Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ES Natalie Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Majestic Serasem (FR). Serasem (FR).
  PT202 Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  PT203 Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  SY Arthor Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).

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Article 3

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 18 juin 2002, à l'article 1er, pour la variété Montego, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 31 mars 2003, à l'article 2, pour la variété Manitoba, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 6 octobre 2003, à l'article 1er, pour les variétés Pacific, Potomac et Savannah, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 2 septembre 2005, à l'article 1er, pour la variété Karun, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 31 août 2006, à l'article 1er, pour les variétés Adriana et Ampton, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 20 février 2007, à l'article 1er, pour la variété Agapan, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) », sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 13 septembre 2007, à l'article 2, pour les variétés Appolon et Arcadia, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 12 février 2008, à l'article 2, pour les variétés Anaell, Aspian et Afflux, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 26 août 2008, à l'article 1er, pour les variétés Alessio et Anaconda, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 1er avril 2009, à l'article 1er, pour la variété Andrick, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 24 août 2009, à l'article 1er, pour la variété Acajou, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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Article 4

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 janvier 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 11 janvier 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4