Arrêté du 11 janvier 2011

Article 3

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Article 3

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 18 juin 2002, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Montego, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 31 mars 2003, à l'article 2 (Liste des variétés de colza pour exportation), pour la variété Manitoba, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 6 octobre 2003, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour les variétés Pacific, Potomac et Savannah, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 2 septembre 2005, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Karun, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 31 août 2006, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour les variétés Adriana et Ampton, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 20 février 2007, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Agapan, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) », sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 13 septembre 2007, à l'article 2 (Liste des variétés de colza pour exportation), pour les variétés Appolon et Arcadia, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 12 février 2008, à l'article 2 (Liste des variétés de colza pour exportation), pour les variétés Anaell, Aspian et Afflux, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 26 août 2008, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour les variétés Alessio et Anaconda, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 1er avril 2009, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Andrick, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 24 août 2009, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Acajou, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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Modification des responsables de conservation pour plusieurs variétés

Résumé. Un arrêté modifie le nom du responsable de la conservation de plusieurs variétés de plantes dans des catalogues officiels.

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 18 juin 2002, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Montego, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 31 mars 2003, à l'article 2 (Liste des variétés de colza pour exportation), pour la variété Manitoba, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 6 octobre 2003, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour les variétés Pacific, Potomac et Savannah, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 2 septembre 2005, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Karun, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 31 août 2006, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour les variétés Adriana et Ampton, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 20 février 2007, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Agapan, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) », sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 13 septembre 2007, à l'article 2 (Liste des variétés de colza pour exportation), pour les variétés Appolon et Arcadia, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 12 février 2008, à l'article 2 (Liste des variétés de colza pour exportation), pour les variétés Anaell, Aspian et Afflux, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 26 août 2008, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour les variétés Alessio et Anaconda, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 1er avril 2009, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Andrick, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― arrêté du 24 août 2009, à l'article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), pour la variété Acajou, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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