Abrogé par Arrêté du 13 avril 2012 - art. 7
Créé le 13 janvier 2010 · Abrogé le 16 avril 2012
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Rôle du secrétariat général dans la gestion des ressources
Le secrétariat général prépare et met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines, des moyens financiers et matériels de la direction. Il organise le dialogue social. Il est l'interlocuteur de l'agence comptable.