Art. 1er. - Les articles 3 et 5 de l'arrêté du 16 février 1984 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - A l'article 3, paragraphe 2 (Des membres de droit) :
a) Remplacer les mots : << - le général, commandant les écoles de l'armée de terre, vice-président ; >> par les mots : << - le général, commandant les organismes de formation de l'armée de terre, vice-président ; >>.
b) Après le dernier tiret, ajouter un tiret ainsi conçu :
<< - le président de l'Epaulette >>.
II. - A l'article 5, remplacer le troisième alinéa par :
<< Il dispose d'un secrétariat assuré par le commandement des organismes de formation de l'armée de terre. >>