JORF n°9 du 12 janvier 1994

Art. 8. - La direction de la nature et des paysages comprend, outre le bureau des affaires générales:
A. - La sous-direction des espaces naturels;
B. - La sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages;
C. - La sous-direction de l'aménagement et des paysages.


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Version 1

Art. 8. - La direction de la nature et des paysages comprend, outre le bureau des affaires générales:

A. - La sous-direction des espaces naturels;

B. - La sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages;

C. - La sous-direction de l'aménagement et des paysages.