Arrêté du 11 février 2026

Article 1

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Article 1

1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 19, Art. 20

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 19, Art. 23

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 20, Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 16, Art. 18

11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 21 février 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour devenir sage-femme

Résumé. Un arrêté modifie les règles des études de sage-femme, en ajoutant des stages, un diplôme spécifique et en clarifiant les conditions d'inscription et de validation.

1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2024Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiquesArrêté du 3 juillet 2024Art. 21 : Détails des stages en maïeutiqueArrêté du 3 juillet 2024Art. 22 : Obtention du diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
- Arrêté du 3 juillet 2024
Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 21 février 2026

Source : Légifrance