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Arrêté du 11 février 2026

modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique

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Modification des études en maïeutique pour la rentrée 2026

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles des études de sage-femme à partir de la rentrée 2026, en ajoutant des articles sur les stages, le diplôme et les inscriptions.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu l'arrêté du 30 décembre 2014 (Formations aux gestes d'urgence) relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 2024 (Formation pour devenir sage-femme) relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2025 ;

Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 22 janvier 2026,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 21 février 2026

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Modification des règles pour devenir sage-femme

Résumé. Un arrêté modifie les règles des études de sage-femme, en ajoutant des stages, un diplôme spécifique et en clarifiant les conditions d'inscription et de validation.

1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2024Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiquesArrêté du 3 juillet 2024Art. 21 : Détails des stages en maïeutiqueArrêté du 3 juillet 2024Art. 22 : Obtention du diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
- Arrêté du 3 juillet 2024
Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 février 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté pour la rentrée universitaire

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à partir de la rentrée universitaire 2026-2027.

Le présent arrêté s'applique à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.

En vigueur depuis le 21 février 2026

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Publication d'un arrêté sur les études universitaires

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant les études universitaires.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de février 2026 met à jour un règlement de juillet 2024.

Fait le 11 février 2026.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

O. Ginez

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

En vigueur depuis le samedi 21 février 2026

Arrêté du 11 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe