En vigueur depuis le 21 février 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour devenir sage-femme
1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 3 juillet 2024Art. 20 : Soumission du projet de thèse en maïeutique
→ Version 2
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 19, Art. 20
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2024Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des conditions d'accès et de durée du deuxième cycle des études de maïeutiqueArrêté du 3 juillet 2024Art. 23 : Entrée en vigueur d'un arrêté pour les études de maïeutique
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 19, Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une obligation pour les étudiants en maïeutiqueArrêté du 3 juillet 2024Art. 24 : Publication d'un arrêté concernant les études de maïeutique
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 20, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout de crédits et semestres dans le troisième cycleArrêté du 3 juillet 2024Art. 3 : Inscription et période de césure pour les étudiants en maïeutique
→ Version 2 : Ajout d'une précision sur l'inscription des étudiantsArrêté du 3 juillet 2024Art. 5 : Organisation de la formation des sages-femmes
→ Version 2 : Modification des formulations sur la flexibilité des parcours de formation
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 16, Art. 18
11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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8 modifiés