Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de vaccination des oiseaux en zoos
Résumé. La vaccination des oiseaux dans les zoos devient obligatoire ou facultative selon les zones de risque.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 février 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 24 février 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 24 février 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 24 février 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4