En vigueur depuis le 14 mars 2008
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modernisation des panneaux de signalisation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Précision des catégories de panonceaux et ajout de nouveaux typesArrêté du 24 novembre 1967Art. 4 : Types et significations des panneaux de signalisation routière
→ Version 15 : Modernisation des descriptions des panneaux de signalisationArrêté du 24 novembre 1967Art. 5 : Les panneaux d'indication sur la route
→ Version 12 : Ajout de nouveaux panneaux et signaux
- Arrêté du 24 novembre 1967Art. 2-1, Art. 4, Art. 5, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12
Le dessin du signal B5c est modifié conformément au modèle figurant en annexe de cet arrêté.
Les dessins des signaux C1b, C111 et C112 sont représentés en annexe du présent arrêté.
Les dessins des signaux C24, C29 et C30 sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Le dessin du signal CE6a est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Des exemples de dessin de ces signaux sont représentés en annexe de cet arrêté.
Le dessin de la silhouette vélo des feux R13c est modifié conformément au modèle représenté en annexe du présent arrêté.
1 version
8 modifiés