Arrêté du 11 février 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 1967
Art. 2-1, Art. 4, Art. 5, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12

Le dessin du signal B5c est modifié conformément au modèle figurant en annexe de cet arrêté.

Les dessins des signaux C1b, C111 et C112 sont représentés en annexe du présent arrêté.

Les dessins des signaux C24, C29 et C30 sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Le dessin du signal CE6a est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

Des exemples de dessin de ces signaux sont représentés en annexe de cet arrêté.

Le dessin de la silhouette vélo des feux R13c est modifié conformément au modèle représenté en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 14 mars 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modernisation des panneaux de signalisation

Résumé. Les panneaux de signalisation routière sont modernisés et clarifiés, avec des modifications sur leurs descriptions, couleurs et durées de validité.

A modifié les dispositions suivantes :

Le dessin du signal B5c est modifié conformément au modèle figurant en annexe de cet arrêté.

Les dessins des signaux C1b, C111 et C112 sont représentés en annexe du présent arrêté.

Les dessins des signaux C24, C29 et C30 sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Le dessin du signal CE6a est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

Des exemples de dessin de ces signaux sont représentés en annexe de cet arrêté.

Le dessin de la silhouette vélo des feux R13c est modifié conformément au modèle représenté en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 14 mars 2008

Source : Légifrance