Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 janvier 2014 > > Art. null > >
1 version
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JORF n°0299 du 21 décembre 2025
Arrêté du 11 décembre 2025
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-2, L. 612-3 et L. 613-1 ;
Vu le décret n° 90-680 du 1
er
août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;
Vu l'arrêté du 4 février 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2018 modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 février 2014 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 janvier 2014 > > Art. 2-1 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 février 2014 > > Art. 1-1 > >
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Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 décembre 2025.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,
P. Gosselin
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob