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Arrêté du 11 décembre 2025

modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters

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Modification des diplômes nationaux de licence et master

Résumé. Un arrêté du 11 décembre 2025 met à jour les règles pour les diplômes de licence et de master dans certaines régions d'outre-mer.

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-2 (Objectifs du premier cycle des études supérieures), L. 612-3 (Accès et accompagnement dans les études supérieures) et L. 613-1 (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires) ;

Vu le décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 (Arrêté du 22 janvier 2014 sur les diplômes de licence) modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;

Vu l'arrêté du 4 février 2014 (Arrêté du 4 février 2014 sur la nomination des diplômes de master) modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2018 (Compétences requises pour réussir dans l'enseignement supérieur) modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur,

Arrêtent :

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Modification d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté du 11 décembre 2025 modifie un autre arrêté de janvier 2014.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 janvier 2014Art.
- Arrêté du 22 janvier 2014
Art. null
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Modification d'un arrêté de 2014

Résumé. Un arrêté du 11 décembre 2025 modifie un autre arrêté de 2014.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 février 2014Art.
- Arrêté du 4 février 2014
Art. null
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Modification des mentions des diplômes nationaux

Résumé. L'arrêté du 11 décembre 2025 modifie les mentions des diplômes nationaux de licences et de masters dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des mentions des diplômes nationaux

Résumé. L'arrêté modifie les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de masters.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 22 décembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 11 décembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 décembre 2025.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,

P. Gosselin

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le lundi 22 décembre 2025

Arrêté du 11 décembre 2025
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5