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Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2, D. 212-21 et suivants, A. 212-1 et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés),
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020Art. Annexe
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1 modifié
1 cité
Créé le 19 janvier 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais