Créé le 17 décembre 2018
Les conditions d'application du présent arrêté font l'objet d'un règlement intérieur qui est soumis à l'avis du conseil de perfectionnement de l'école.
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Arrêté du 11 décembre 2018
Titre III : APPLICATION
Créé le 17 décembre 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2010Sct. TITRE IER : ORGANISATION DE L'ECOLEArrêté du 22 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSIONArrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 1 : CONDITIONS GENERALES D'ADMISSIONArrêté du 22 juillet 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 2 : JURY D'ADMISSIONArrêté du 22 juillet 2010Art. 12 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 3 : STATUT DES ELEVESArrêté du 22 juillet 2010Art. 14 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLOMEArrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 1 : PLAN D'ENSEIGNEMENTArrêté du 22 juillet 2010Art. 15 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 16 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 17 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 18 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 19 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 2 : VALIDATION DES ACQUIS ET CONTROLE DES CONNAISSANCESArrêté du 22 juillet 2010Art. 20 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 21 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 3 : JURY D'ATTRIBUTION DU DIPLOMEArrêté du 22 juillet 2010Art. 22 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 23 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 24 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 25 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 26 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 27 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. SECTION 4 : ATTRIBUTION DU DIPLOMEArrêté du 22 juillet 2010Art. 28 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 29 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 30 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Sct. TITRE IV : APPLICATIONArrêté du 22 juillet 2010Art. 31 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2010Art. 33 → Version 1
- Arrêté du 22 juillet 2010Sct. TITRE IER : ORGANISATION DE L'ECOLE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION, Sct. SECTION 1 : CONDITIONS GENERALES D'ADMISSION, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. SECTION 2 : JURY D'ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Sct. SECTION 3 : STATUT DES ELEVES, Art. 14, Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLOME, Sct. SECTION 1 : PLAN D'ENSEIGNEMENT, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. SECTION 2 : VALIDATION DES ACQUIS ET CONTROLE DES CONNAISSANCES, Art. 20, Art. 21, Sct. SECTION 3 : JURY D'ATTRIBUTION DU DIPLOME, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. SECTION 4 : ATTRIBUTION DU DIPLOME, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Sct. TITRE IV : APPLICATION, Art. 31, Art. 33
-l'arrêté du 14 avril 1969 fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
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44 abrogés
Créé le 17 décembre 2018
Le directeur de l'énergie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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