Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction des ressources humaines
Résumé. L'article abroge une partie de l'article 74 de l'arrêté du 2 décembre 2009, modifiant les missions de la sous-direction des ressources humaines.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 74 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 74