Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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JORF n°12 du 15 janvier 2002
Arrêté du 11 décembre 2001
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret n° 2000-1165 du 27 novembre 2000 ;
Vu le décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu l'arrêté du 30 août 1994 créant une liste de variétés à usages industriels réservés ;
Vu les arrêtés des 22 janvier 1998, 13 décembre 2000 et 10 septembre 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),
Arrête :
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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Article 3
Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :
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Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
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Article 5
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
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Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2001, les variétés désignées ci-après :
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Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
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Article 8
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à l'échéance du 31 décembre 2001, les variétés désignées ci-après :
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Article 9
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
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Article 10
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées et fournies en France les variétés désignées ci-après inscrites en application de l'arrêté du 30 août 1994 susvisé :
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Article 11
Est prononcé le transfert, jusqu'à l'échéance d'inscription, de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :
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Article 12
Est prononcé le transfert, jusqu'à l'échéance d'inscription, de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :
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Article 13
Dans l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé, à l'article 1er, pour la variété de blé tendre d'hiver Atoll, dans la colonne « responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Hybritech Europe SNC (FR) », lire : « Monsanto Agrar Deutschland GmbH (DE) ».
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Article 14
Dans l'arrêté du 13 décembre 2000 susvisé, à l'article 1er, pour la variété d'orge d'hiver à deux rangs Menhir, dans la colonne « responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « André Blondeau Semences (FR) », lire : « Engelen Saatzucht (DE) ».
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Article 15
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 11 décembre 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des politiques
économique et internationale :
L'ingénieure en chef d'agronomie,
M.-F. Cazalère