Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renforcement de l'étanchéité des navires à passagers
Résumé. Les navires à passagers doivent être équipés pour éviter l'entrée d'eau au-dessus du pont de cloisonnement, avec des règles plus strictes pour ceux construits après le 1er janvier 2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/17 : Règles d'étanchéité des navires à passagers
→ Version 3 : Modification des normes d'étanchéité pour les navires à passagers
→ Version 3 : Modification des normes d'étanchéité pour les navires à passagers
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/17