Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article de l'arrêté du 23 novembre
Résumé. L'arrêté du 11 avril 2025 modifie l'article 221-II-1/07-2 de l'arrêté du 23 novembre 1987.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/07-2 : Calcul du facteur de sécurité des navires
→ Version 3 : Précision des conditions d'envahissement pour le calcul du facteur de stabilité
→ Version 3 : Précision des conditions d'envahissement pour le calcul du facteur de stabilité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/07-2